Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERMENTALG
FERMENTALG

Numéro de dépôt :
4464313
Date de dépôt :
25/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2028
FERMENTALG de FERMENTALG

Présentation de la marque FERMENTALG

Déposée par voie électronique le 25 juin 2018 par FERMENTALG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERMENTALG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est FERMENTALG domicilié(e) 4 rue Rivière - 33500 - LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INES PI, Madame Laetitia Canezza domicilié(e) 245 Lagarde - 46090 - Bellefont la Rauze - France.

La marque FERMENTALG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMENTALG arrivera à expiration en date du 25 juin 2028.

FERMENTALG a également déposé les autres marques suivantes : PROLEALG , PROLEALG , micr'alg , DHA 400 ORIGINS , FERMENTALG OCEAN GREEN ENERGY , CHLOREL'ALG , DHA ORIGINS 510 , LES MOLECULES VERTES DES MICROALGUES , ProteAlg , innovation-cloud


FERMENTALG - 4 rue Rivière - 33500 - LIBOURNE - France


INES PI, Madame Laetitia Canezza - 245 Lagarde - 46090 - Bellefont la Rauze - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Protéine [matière première] ; protéines pour l'industrie alimentaire ; protéines, antioxydants et vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; enzymes pour l'industrie alimentaire ; pectine pour l'industrie alimentaire ; vitamines destinées à l'industrie alimentaire ; amidon à usage industriel ; enzymes à usage industriel ; engrais à base d'acides aminés ; matières filtrantes [substances végétales] ; acides gras, acides gras polyinsaturés ; esters produits à partir d’acides gras [pour procédés de fabrication] ; préparations d’oligo-éléments pour les plantes ; fertilisants à base d’algues ; produits pour l’épuration du gaz ; produits chimiques pour l’épuration de l’eau ; préparations pour le diagnostic autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; cultures et préparations de micro-organismes à usage industriel ; réactifs biochimiques pour la recherche ; cultures de micro-organismes et de bactéries servants d'additifs alimentaires ; préparations chimiques à usage scientifique autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; stimulateurs de croissance pour plantes contenant des micro-organismes ; organismes microbiotiques autre qu’à usage médical ; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences ; composts, engrais, fertilisants ; ingrédients (produits chimiques) et matières premières entrant dans la composition de préparations cosmétiques et/ou nutraceutique ; algues [fertilisants] ; préparations et cultures de micro-organismes destinées à l'industrie alimentaire humaine ou animale, à l’industrie nutraceutique humaine ou animale, à l’industrie cosmétique ; Substances bactériennes à usage industriel ; Bactéries destinées à l'industrie alimentaire humaine ou animale, à l’industrie nutraceutique humaine ou animale, à l’industrie cosmétique ; produits de protection pour la viabilité des micro-organismes en cultures à usage industriel ; réactifs chimiques pour l'identification de micro-organismes, autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; micro-organismes utilisés pour le traitement de l’eau ; microalgues pour l’épuration des eaux résiduaires ; nutriments pour algues ; compost à base d'algues; engrais à base d'algues marines ; extraits d'algues de mer utilisés comme fertilisants ; substances destinées à contrôler la croissance d'algues aquatiques ; produits chimiques industriels destinés à la fabrication de colorants ; produits chimiques destinés à la fabrication de teintures ; teintures à usage scientifique ou pour la recherche ; agents pénétrants pour l'impression textile et la teinture ; produits mouillants destinés à la teinturerie ; agents dispersants pour l'impression textile et la teinture ;

Teintures, colorants, pigments et encres ; colorants pour aliments ; colorants pour boissons ; bases colorantes pour peintures ; colorants du verre ; colorants pour le bois ; colorants anticorrosion destinés au mélange des peintures pour la sélection de teintes ; teintures ; fixateurs de teintures ; teintures destinées à l'industrie textile ; préparations destinées à la teinture dans la masse de matériaux ;

Compléments alimentaires à base de poudre de protéines ; compléments alimentaires à base de plantes, vitamines, minéraux, acides gras et oligo-éléments à usage non médical ; suppléments diététiques riches en fibres ; compléments nutritionnels ; extraits de plantes à usage pharmaceutique ; compléments nutritionnels pour bébés ; laits en poudre pour bébés ; boissons et aliments pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés, aliments contenant des céréales et/ou préparations à base de céréales pour bébés ; compléments nutritionnels pour animaux ; huiles et émulsions à usage médical contenant des acides gras ; substances et produits diététiques à usage médical ; antioxydants à usage médical ; additifs alimentaires, à savoir huiles marines, huiles végétales, acides gras à usage médical ou paramédical ; préparations d'huiles marines destinées aux compléments alimentaires à usage médical ; préparations nutritionnelles avec des Oméga-3 à usage médical ; compléments alimentaires à base d'huiles riches en acides gras polyinsaturés Oméga 3 à usage médical ou paramédical ; compléments alimentaires à base d'huiles marines à usage médical ou paramédical ; compléments alimentaires à base d'huiles de poissons à usage médical ou paramédical ; lipides nutritionnels en tant qu'additifs pour produits alimentaires à usage médical ou paramédical ; huiles à usage médical, y compris huile de poisson, huile de foie de morue, huile de thon, huile d'onagre ; huiles micro-encapsulées à usage médical ; huiles émulsionnées à usage médical ; substances nutritionnelles et diététiques sous forme de capsules et de tablettes à usage médical ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; substances nutritives pour micro-organismes ; cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; réactifs colorants pour détecter la plaque dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huiles et graisses comestibles contenant des acides gras ; plats préparés essentiellement à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, oeufs, lait, huiles et graisses comestibles et/ou fromage ; matières grasses destinées à la fabrication de graisses comestibles ; graisses alimentaires ; mélanges de graisses (comestibles) ; algues comestibles préparées ; extraits d'algues à usage alimentaire ; huiles alimentaires ;

Sels, assaisonnements, arômes et condiments ; condiments en poudre ; amidon à usage alimentaire ; poudres pour gâteaux ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires ; pétales de maïs ; céréales ; farine et préparations à base de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; pizzas ; plats préparés essentiellement à base de riz, pâtes alimentaires, pain, farine, céréales, muesli et/ou chocolat ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; arômes alimentaires (autres que les huiles essentielles) ; exhausteurs de goût pour les aliments [autres que les huiles essentielles] ; algues [condiment], produits alimentaires à base d’algues ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons de fruits sans alcool et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; essences pour la fabrication de boissons sans alcool autres qu’huiles essentielles ;

Recherches et services scientifiques, notamment dans le domaine de la biologie, biotechnologie, études des micro-organismes, microalgues ; recherches en chimie, pharmacologie ; mise au point de molécules, micro-organismes, bio-procédés ; recherche et développement de produits ; développement de concepts énergétiques intégrés ; conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique ; services de conseils technologiques dans le domaine de la production d'énergie alternative ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; recherche biotechnologique ; services d'essais biotechnologiques ; services de recherche en biochimie ; conseils en biotechnologie ; recherche biotechnologique relative à l'industrie ; recherche et développement en biochimie ; services de développement biologique ; recherches biologiques ; services de conseil en matière de biochimie ; services de conception concernant les usines pour l'industrie biotechnologique ; recherche et développement dans le domaine pharmaceutique et biotechnologique ; services de conception en matière de systèmes de traitement pour l'industrie biotechnologique ; recherche et développement dans le domaine scientifique en lien avec les algues ; recherche et développement dans le domaine de la santé animale et humaine ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; location d'appareils et d'instruments de laboratoire ; services de recherche industrielle et scientifique ; recherche et développement dans le domaine des micro-organismes et des cellules ; recherche et développement de nouveaux produits ; mise à disposition d'informations concernant des services d'analyse et de recherche industrielles.